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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE HOTELIERE DE LA COTE D'OR
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LA CLOCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CLOCHE
SOCIETE HOTELIERE DE LA COTE D'OR, Société par Actions Simplifiée SAS

Numéro de dépôt :
4107470
Date de dépôt :
23/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2024
LA CLOCHE de SOCIETE HOTELIERE DE LA COTE D\'OR

Présentation de la marque LA CLOCHE

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE HOTELIERE DE LA COTE D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CLOCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE HOTELIERE DE LA COTE D'OR domicilié(e) 2 Avenue de la Première Armée Française - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 753 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque LA CLOCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 18 25 39 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLOCHE est expirée depuis le 23 juillet 2024.

SOCIETE HOTELIERE DE LA COTE D'OR a également déposé les autres marques suivantes : CARNOTZET , LES CAVES DE LA CLOCHE


SOCIETE HOTELIERE DE LA COTE D'OR, Société par Actions Simplifiée SAS - 2 Avenue de la Première Armée Française - 21000 - DIJON - France - SIREN 015753049


Cabinet GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Bougies ; bougies parfumées ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bougies parfumées pour l'aromathérapie ;

Parapluies ;

Peignoirs ; peignoirs de bain ;

Services de parcs de stationnement ; location de places de stationnement ; services de chauffeurs ; réservations pour les voyages ; réservations pour le transport ; transport en automobile ; location de véhicules ; visites touristiques ;

Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de séminaires ;

Services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location d'appareils d'éclairage autres que pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; services hôteliers ; services de motels ; restauration [repas] ; location de salles de réunions ou de restaurants ; services de traiteurs ; réservation d'hôtels ; services de réservation de logements temporaires ; services de location de logements temporaires ; salons de thé ;

Services de manucure ; massage ; salons de beauté ; services de saunas, de spas et de hammams ; salons de coiffure.